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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS PAYSAN ET RIVIERE
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RIVIERA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RIVIERA
ETS PAYSAN ET RIVIERE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1705995
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2011

Présentation de la marque RIVIERA

Déposée le 12 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETS PAYSAN ET RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PAYSAN ET RIVIERE domicilié(e) Zone Industrielle de Tavannes Route d'Etain, 55100 VERDUN (dossier no 2209144) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 322 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2209144) - France.

La marque RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVIERA est expirée depuis le 12 novembre 2011.

ETS PAYSAN ET RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : FELPA , CREDO


ETS PAYSAN ET RIVIERE Société Anonyme - Zone Industrielle de Tavannes Route d'Etain, 55100 VERDUN (dossier no 2209144) - France - SIREN 954503322


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2209144) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2001 n°2209144 - Publication au BOPI 2001-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 25 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359744 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359743 - Publication au BOPI 2002-11-25

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement d'adresse n°339079 - Publication au BOPI 2002-01-21

Mortadelle, pâté, jambon, jambonnette, ballotine, galantine, tête roulée, pâté, salami, saucisson, saucisse, cervelas, épaule, pâté-croute et d'une faÇon générale tous produits de charcuterie